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PLU
Plan local d'urbanisme

PME
Petites et moyennes entreprises
  • Désignation des membres du conseil d'administration de la CPS
    29/06/2017 - Services de l'état
    Désignation des membres du conseil d'administration de la CPS
     
    Suite à une période d'administration provisoire et une réforme législative du mode de désignation de la CPS, la préfecture vient de publier le nouvel arrêté de composition de la CPS.
  • PMI
    Petites et moyennes industries
    Protection maternelle et infantile

    PMPOA
    Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
  • Aide exceptionnelle "Sécurité Sociale" aux étudiants de Saint Pierre et Miquelon
    09/08/2017 - Services de l'état
    Aide exceptionnelle "Sécurité Sociale" aux étudiants de Saint Pierre et Miquelon
     
    Aide de l’État permettant l’exonération des frais de sécurité sociale du Québec pour les étudiants Saint Pierrais et Miquelonnais.
  • PNB
    Produit national brut
  • Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs (AST)
    09/08/2017 - Services de l'état
    Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs (AST)
     
    Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi du 3 juin 2016 relative à la lutte contre le terrorisme et le décret du 2 novembre 2016 ont établi un dispositif (...)
  • POS
    Plan d'occupation des sols